Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 8 mars 2026Version 1.0

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation de la plateforme BrAIn (ci-après « le Service ») proposée par la société Nova Soft Development.

En accédant ou en utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Service.

Le Service est accessible à l'adresse https://brain.novasoftdevelopment.com et est destiné aux personnes souhaitant évaluer et améliorer leurs compétences en Prompt Engineering.

2. Description du Service

BrAIn est une plateforme d'évaluation et de formation au Prompt Engineering qui comprend :

  • Le Quiz d'évaluation : Une évaluation des compétences en prompt engineering basée sur 6 dimensions (clarté des instructions, gestion du contexte, format de sortie, itération, role prompting, techniques avancées).
  • Le Rapport personnalisé : Un rapport détaillé comprenant le profil de l'utilisateur (L'Architecte, L'Explorateur, etc.), les scores par dimension, les axes d'amélioration et un plan d'action personnalisé.
  • Le Simulateur : Des exercices d'évaluation avec feedback IA basé sur la technologie Groq.
  • Les Parcours d'apprentissage : Des modules de formation, leçons, badges et système de points XP.

3. Accès au Service

3.1 Conditions d'âge

Le Service est réservé aux personnes âgées de 16 ans minimum. En utilisant le Service, vous garantissez avoir atteint cet âge minimum.

3.2 Accès mondial

Le Service est accessible mondialement, sans restriction géographique. Les utilisateurs sont responsables du respect des lois applicables dans leur juridiction respective.

3.3 Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités du Service nécessitent la création d'un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Contenu Nova Soft Development

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme BrAIn (textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, logiciels, quiz, modèles de prompts, modules de formation) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à Nova Soft Development.

Aucune disposition des présentes CGU ne vous confère de droits sur ces contenus, à l'exception du droit d'utiliser le Service conformément aux présentes conditions.

4.2 Contenu utilisateur

Vous conservez la propriété des contenus que vous soumettez au Service (prompts, réponses aux exercices). Cependant, vous accordez à Nova Soft Development une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser ces contenus afin de fournir et améliorer le Service.

5. Responsabilités

5.1 Limitation de responsabilité

Le Service utilise des modèles d'intelligence artificielle pour évaluer vos compétences et vous fournir des recommandations. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises et utiles, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation des contenus générés.

Les conseils et recommandations fournis par le Service sont fournis à titre informatif uniquement. Nova Soft Development ne pourra être tenue responsable des décisions prises sur la base de ces recommandations.

5.2 Utilisation conforme

Vous vous engagez à utiliser le Service de manière conforme aux présentes CGU et aux lois applicables. Vous ne devez pas :

  • Utiliser le Service à des fins illégales ou contraires à son objet
  • Tenter de contourner les mesures de sécurité du Service
  • Utiliser des robots ou systèmes automatisés pour accéder au Service de manière abusive
  • Reproduire, copier ou distribuer les contenus du Service sans autorisation
  • Soumettre des contenus offensants, illégaux ou inappropriés

6. Modalités de paiement

Certains éléments du Service sont fournis contre paiement. Les prix sont indiqués en euros et peuvent inclure des taxes applicables.

Les paiements sont traités via Stripe (offre rapport, funnel) et Mollie (abonnements mensuel/annuel). En procédant à un paiement, vous acceptez les conditions d'utilisation de ces prestataires.

Les abonnements se renouvellent automatiquement sauf résiliation. Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre espace utilisateur.

7. Résiliation

Nova Soft Development se réserve le droit de suspendre ou résilier votre accès au Service en cas de violation des présentes CGU, sans préjudice de tout autre droit ou recours.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte utilisateur en contactant le support ou via les paramètres de votre compte.

8. Modification des CGU

Nova Soft Development se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Service. Votre utilisation continue du Service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

Nova Soft Development

40 chemin Pepin

97480 Saint-Joseph

France

Email : contact@novasoftdevelopment.com

SIRET : 989 277 439

Responsable légal : Abel BARET